Contact Editeur | Mentions légales |
|
|
|
|
|
|
Conditions d'utilisation:
Le présent site ( osteo-rosnet.fr ou com ) est la propriété de Mme Maïlys Rosnet 6 allée de Normandie 78140 Velizy-Villacoublay
La direction de la publication du site web est assurée par LEGENDRE Gérard jouant le rôle de Webmaster.
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est la société 1 and 1 Internet SARL 7 place de la gare BP70109 57201 Sarreguemines
L'utilisateur du site ( osteo-rosnet.fr ou com ) reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur du site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
Les informations fournies par ( osteo-rosnet.fr ou com ) le sont à titre indicatif.
( osteo-rosnet.fr ou com ) ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web de ( osteo-rosnet. fr ou com) est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur les sites, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à ( osteo-rosnet. fr ou com) responsable du traitement, à des fins de gestion administrative.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à ( osteo-rosnet. fr ou com) – gestion du site Web dont l'adresse est la suivante : Mr LEGENDRE Gérard 121 Rue de la Lombarderie 59870 BOUVIGNIES
L’utilisateur est informé qu’un cookie peut être installé sur son ordinateur à des fins statistiques.
Un "cookie" est un fichier texte qui enregistre des informations relatives à votre navigation sur Internet. Ce fichier placé, à l'occasion d'une consultation, par le site serveur, sur le disque dur de l'utilisateur, ne peut pas contenir de virus ni être exécuté, il n'est pas actif. De plus, vous pouvez le lire, le détruire ou le modifier. Un "cookie" ne peut pas être utilisé pour récupérer des données personnelles de votre disque dur, lire votre adresse e-mail ou se procurer des informations personnelles.
L’utilisateur peut paramétrer son logiciel de navigation afin de s’informer de la présence d’un cookie. Il peut refuser le cookie selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr
Les utilisateurs du site de ( osteo-rosnet. fr ou com) sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire..., et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de ( osteo-rosnet. fr ou com).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de ( osteo-rosnet. fr ou com) est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site Web ( osteo-rosnet. fr ou com), qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de ( osteo-rosnet. fr ou com) et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées qu'elles soient semi-figuratives ou non.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques, logos ou de son contenu, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de ( osteo-rosnet. fr ou com) est donc prohibée, au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ne sauront engager la responsabilité ( osteo-rosnet. fr ou com).
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un lien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de ( osteo-rosnet. fr ou com). Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un lien en direction du site ( osteo-rosnet. fr ou com), il lui appartiendra d'adresser à l’adresse suivante : Mme Maïlys Rosnet 6 allée de Normandie 78140 Velizy-Villacoublay afin de formuler sa demande de mise en place d'un lien.